Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou quelque peu moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou quelque peu moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Un cursus de trois heures a ete foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?

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Sommaire du discours

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 https://datingmentor.org/fr/shaadi-review/ a un amenagement en loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec au moins deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede nullement 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit 1 scooter ou une moto.

La formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), pour sensibiliser a Notre specificite en conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour porter le temps de formation a sept heures et etendre des publics concernes.

Mes details de une telle formation sont consultables i  propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

La formation de sept heures concerne tous les titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues De surcroit de 50 cm3.

Elle est dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permet d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

  • soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
  • soit votre tricycle a moteur encore de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire votre tricycle de categorie L5E, sans attendre que ce permis B ait 2 ans d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il faut aussi tarder 2 annees apres l’obtention d’un permis B Afin de pouvoir conduire 1 tricycle L5E.

Si vous n’avez gui?re le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture reste dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser votre voiture equipe d’une boite de vitesses fut supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter son enseignement concernant un scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a tous de selectionner le etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee via votre vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre en main un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Peu importe le voiture utilise pour la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de la totalite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.

Cette formation complementaire est acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour tous ceux qui n’en paraissent gui?re dispenses.

C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel d’une conduite i  l’occasion des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il faut produire 1 releve d’informations de ce assureur, peu importe la duree de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, votre formation reste donc obligatoire pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte d’la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier de la commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a la assureur votre releve d’informations. Peu importe la duree de l’assurance : elle pourra etre d’un an, de divers mois ou meme juste de 24 heures. Il convient en revanche que ce nom apparaisse via ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable pour conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (concernant les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu via examen (et non gui?re par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.

En cas de controle avec les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni via ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va i?tre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir au moins 21 ans revolus.



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